Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVOSTAT
S.A. des Ets JOUVENEL & CORDIER -

Numéro de dépôt :
1094534
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERVOSTAT

Déposée le 24 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) des Ets JOUVENEL & CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERVOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Ets JOUVENEL & CORDIER domicilié(e) 32, avenue Albert 1er - 92504 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque SERVOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERVOSTAT est expirée depuis le 24 avril 1989.

des Ets JOUVENEL & CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : HOROTHERM , MINITOR , SERMATIC , CERTHERM , CLIMACER , CEREGUL , DYNALOG , TRINORM , UNICER , LOGI VANNE


S.A. des Ets JOUVENEL & CORDIER - - 32, avenue Albert 1er - 92504 RUEIL-MALMAISON. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Des appareils de régulation, de chauffage et de conditionnement d'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.